Présentation de la marque Instant Coton instant coton
Déposée le 26 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNC Diffusion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Instant Coton instant coton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-35 du 30 août 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SNC Diffusion domicilié(e) 101 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 238 865 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Instant Coton, BELAHSSEN Franck domicilié(e) 36 rue Meslay - 75003 - PARIS - France.
La marque Instant Coton instant coton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176738.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Instant Coton instant coton est expirée depuis le 26 juillet 2022.
SNC Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : accès privé , WOODFIELD
SNC Diffusion, sarl - 101 rue de Turenne - 75003 - PARIS - France - SIREN 422238865
Instant Coton, BELAHSSEN Franck - 36 rue Meslay - 75003 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35
Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2012 n°2503876 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-04
Cuir et imitation du cuir, sacs à main, sacs à dos, voyage Tissus à usage textile, linge de maison et de table (non en papier) Vêtements, chaussures, chapellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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